Conseil Municipal du 30 juin 2000




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
185W37 Page 107Séance du30 juin 2000 - Registre 185W37 Page 107 - Délibération
185W37 Page 111Approbation du compte administratif 1999 - Budget principal et budget annexe ateliers locatifs - Registre 185W37 Page 111 - Délibération
185W37 Page 114Bilan des acquisitions et des cessions foncières réalisées en 1999 par la commune et les personnes agissant dans le cadre d'une convention conclue avec celle-ci - Registre 185W37 Page 114 - Délibération
185W37 Page 117Approbation du compte de gestion 1999 - Budget principal et annexe - Registre 185W37 Page 117 - Délibération
185W37 Page 118Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 1999 du budget principal - Registre 185W37 Page 118 - Délibération
185W37 Page 120Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 1999 du budget annexe ateliers locatifs - Registre 185W37 Page 120 - Délibération
185W37 Page 122Budget supplémentaire 2000 - Registre 185W37 Page 122 - Délibération
185W37 Page 123Développement urbain. Approbation du programme caduce 2000 avec le conseil général - Registre 185W37 Page 123 - Délibération
185W37 Page 126Tarifs des services publics municipaux - Registre 185W37 Page 126 - Délibération
185W37 Page 145Jeunesse - Mini séjours 2000. Fixation des tarifs - Registre 185W37 Page 145 - Délibération
185W37 Page 148ZAC n° 1 de l'Aulnoy - Approbation du dossier de réalisation - Demande d'édiction par Monsieur le Préfet de l'arrêté de Déclaration d'Utilité Publique - Registre 185W37 Page 148 - Délibération
185W37 Page 171Voirie communale - Aménagement de l'avenue VAUCANSON - Approbation du dossier de consultation des entreprises - Registre 185W37 Page 171 - Délibération
185W37 Page 172Ateliers locatifs avenant N° 1 au contrat passé avec la société FLOBAIL pour la mise en loyers du crédit bail - Registre 185W37 Page 172 - Délibération
185W37 Page 173Chauffage - Avenant N° 6 au marché de prestation de chauffage passé avec la société DALKIA - Registre 185W37 Page 173 - Délibération
185W37 Page 175"Jeunesse - Reconduction d'une convention entre la ville et l'association ""TRIBE ORGANISATION"" Attribution d'une subvention à cette association - Registre 185W37 Page 175" - Délibération
185W37 Page 177Sports - Acquisition à titre gratuit de la fédération du Mont-Chalats du terrain d'assiette des anciens tennis. - Registre 185W37 Page 177 - Délibération
185W37 Page 179"Social - Espace Jean MOULIN - Projet d'animation ""Fête de quartier sud"" de Chelles. Demande de subvention auprès de divers organismes - Registre 185W37 Page 179" - Délibération
185W37 Page 182Décision définitive de déclassement en vue de sa cession, d'une emprise de la rue Gabriel de Mortillet - Registre 185W37 Page 182 - Délibération
185W38 Page 001Foncier - Décision de principe de cession d'une parcelle après déclassement - Autorisation a déposer une demande d'autorisation auprès de la commission départementale d'équipement commercial de la Seine et Marne sur cette parcelle - Registre 185W38 Page 001 - Délibération
185W38 Page 003Foncier- Acquisition d'une emprise de terrain pour alignement avenue Claude BERNARD - Registre 185W38 Page 003 - Délibération
185W38 Page 004Foncier - Acquisition d'une emprise de terrain pour alignement 44 rue Château GAILLARD - Registre 185W38 Page 004 - Délibération
185W38 Page 006Rencontres nationales du paysage - Prise en charge des frais de déplacement de Madame BERTRAN DE BALANDA - Registre 185W38 Page 006 - Délibération
185W38 Page 007Rencontres nationales du paysage - Prise en charge des frais de déplacement de Monsieur WIEL - Registre 185W38 Page 007 - Délibération
185W38 Page 008Approbation d'une convention de location d'appartement avec un fonctionnaire de l'éducation nationale - Registre 185W38 Page 008 - Délibération
185W38 Page 009Modification d'une convention de louage d'appartement avec un professeur des écoles - Registre 185W38 Page 009 - Délibération
185W38 Page 010"Conseil municipal - Délégué - Désignation d'un représentant au conseil d'établissement du centre d'aide par le travail ""ELISA"" - Registre 185W38 Page 010" - Délibération
185W38 Page 011Conseil municipal - Désignation de représentants au conseil d'administration de la classe de solidarité du personnel communal - Registre 185W38 Page 011 - Délibération
185W38 Page 012Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du conseil municipal - Registre 185W38 Page 012 - Délibération